Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMERALD
Numéro de dépôt :
1292493
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994
Présentation de la marque EMERALD
Déposée le 13 décembre 1984 par JOHN ELLIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMERALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERALD est expirée depuis le 13 décembre 1994.
JOHN ELLIOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19